Au regard des préoccupations et de la transformation qu’opèrent nos clients en matière de RSE, il apparaissait naturel de réaliser nous-mêmes cette démarche pour donner l’exemple et aller plus loin : ne plus se contenter de réduire notre impact négatif, mais œuvrer positivement à améliorer notre écosystème. C’est la raison pour laquelle MINERAL Avocats a décidé
Dans cet article de Vitisphère du 16 juin 2022 rédigé par Alexandre Abellan, la Bâtonnière Christine Maze annonce la création d’un Institut dédié au droit du vin au sein du barreau de Bordeaux. Lire l’article
Pourquoi Minéral ? Un hommage au lieu où sont basés nos nouveaux bureaux : Le Minéral Rocheux, matérialisé grâce au savoir-faire humain par la pierre de taille, utilisée pour ériger la Place de la Bourse, cœur de Bordeaux et véritable épicentre des affaires. ” Cette place Royale qui est tout simplement une moitié de place
Dans cet article d’Alexandre Abellan, publié dans Vitisphère le 13 février 2022, la lumière est mise sur la protection des mentions traditionnelles viticoles contre des usurpations de plus en plus nombreuses, et notamment par la pratique du « finishing » par l’industrie du Scotch Whisky.
Dans cet article d’Alexandre Abellan, publié dans Vitisphère le 16 septembre 2021, la lumière est mise sur la protection de l’AOC Margaux contre des usurpations de plus en plus nombreuses.
Dans cet article de Martin Thévenot publié dans le journal Sud-ouest du 6 juillet 2021, la lumière est mise sur la protection internationale de l’AOC Champagne suite à la nouvelle loi votée par le parlement Russe.
Dans cet article d’Emmanuel Commissaire publié dans le journal Sud-ouest du 13 février 2021, la lumière est mise sur l’activité de défense de l’AOC Margaux par son syndicat.
Dans cet article d’Alexandre Abellan publié sur Vitisphère du 5 janvier 2021, la lumière est mise sur l’activité de défense des mentions traditionnelles viticoles par le Conseil des Grands Crus Classés en 1855.
La notification dématérialisée du taux AT/MP devient obligatoire à compter du 1er janvier 2021 pour les entreprises d’au moins 10 salariés.
Un article des Echos judiciaires Girondins par Nathalie VALLEZ à propos de notre positionnement dans le secteur des vins et spiritueux.
” Protection des mentions et du droit des marques, intégration de classement… Avec son antenne DLLP Wine, le cabinet d’avocats et de juristes s’est spécialisé dans le domaine viticole. “
3ème Loi de Finances rectificative pour 2020 (JO 31/07/2020) Le législateur vient d’ajouter une exonération temporaire d’impôt sur certains dons de sommes d’argent, dans la limite de 100 000 €. Dans la 3ème Loi de Finances rectificative pour 2020 (JO 31/07/2020), un nouvel article 790 A bis du Code Général des impôts a été
L’Institut National de la Propriété Intellectuelle (INPI) a mis en ligne un service d’accès gratuit aux informations légales des entreprises françaises enrichies de données relatives aux données de propriété industrielles. Depuis mai 2020 2020, le service DATA INPI permet de rendre plus accessible les données publiques relatives aux données légales et économiques de plus de
Yasmine DEVELLE associée MINERAL AVOCATS et Clémence MICHAUD fondatrice de la Fabrique Juridique, présenteront aux élèves avocats de Bordeaux, le 17 juin 2020 les missions l’Incubateur du Barreau afin de sensibiliser les futurs avocats à la dimension entrepreneuriale de la profession et aux innovations de son exercice.
Le document unique d’évaluation des risques, ou DUER, existe depuis 2001 en droit français.
Toutefois, il a subi un relatif manque d’intérêt de nombreuses entreprises depuis cette époque. Dans le cadre de la pandémie liée au coronavirus, le caractère obligatoire du DUER nous est rappelé avec force.
Le groupe VINS DE LISENNES rachète la Société VINS DU MONDE au groupe LAVINIA, Estelle DARET est conseil des acquéreurs dans cette opération. Article de presse Revue du Vin de France : https://www.larvf.com/jean-luc-soubie-achete-vins-du-monde-a-lavinia https://finance.inextenso.fr/actualites/le-groupe-lavinia-cede-la-societe-vins-du-monde-au-groupe-vins-de-lisennes/
Laura Jacqmin est intervenue deux jours (11 & 12 mai 2020) dans le cadre du Master Manager du Développement d’Affaires à l’international (MDAI) dans le cadre des formations dirigées par la CCI BORDEAUX GIRONDE. Elle a fait part de son expertise en matière de sécurisation des relations contractuelles à l’international et des modes de règlements
Matinée d’actualisation en Droit Viticole à la Faculté de Droit et sciences économiques UPVD Antenne de NARBONNE. Intervention de Jean Baptiste THIAL DE BORDENAVE avocat MINERAL AVOCATS : « La communication viticole dans les médias. »
Jean Baptiste Thial de Bordenave, Directeur de DLLP WINE, remet aux côtés de Ronan Raffray Professeur de droit et Directeur du Master à l’Université de Bordeaux et Sylvain Boivert, directeur du Classement de 1855, le prix du meilleur mémoire du master 2 droit de la vigne et du vin. https://www.vitisphere.com/actualite-90513-Camille-Agon-et-Madeleine-Besancenot-redigent-les-meilleurs-memoires-bordelais-2019.htm
L’ouverture de notre branche DLLP Wine a été relayée dans la presse spécialisée :
Un article d’Alexandre Abellan sur Vitisphère : un premier guichet unique pour les droits de la vigne et du vin.
DLLP AVOCATS (désormais MINERAL AVOCATS) recrute Jean Baptiste THIAL DE BORDENAVE et ouvre une branche droite du vin, dénommée DLLP Wine. Jean-Baptiste Thial de Bordenave a tout d’abord été responsable juridique du BNIC de 2004 à 2008, puis a dirigé le département Lexwine, spécialisé dans le droit des marques de vin, au cabinet de propriété intellectuelle